Bruno Wils
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
WILS Bruno
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions du 1er janvier 2026 au
31 décembre 2029
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE ROUEN
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel
=
"
Rouen
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Rouen
"
suppleant
JORFTEXT000053011255
(source JORF)
désignation
11 Décembre 2025
11/12/2025
De:
Bruno Wils
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2012
Administration et vie scolaire
corps
=
"
Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
"
MENH1233195D
(source BOEN)
nomination
15 Novembre 2012
15/11/2012
De:
WILS (Bruno)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2012
Administration et vie scolaire
corps
=
"
Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
"
JORFTEXT000026483771
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2012
14/10/2012
De:
Bruno Wils
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012, les inspecteurs de l'éducation nationale hors-classe ci-dessous désignés
Administration et vie scolaire
MENH1230570A
(source BOEN)
inscription
27 Septembre 2012
27/09/2012
De:
Wils (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
Administration et vie scolaire
JORFTEXT000026274867
(source JORF)
inscription
09 Août 2012
09/08/2012